# Comprendre une proposition de remplacement

> Deux propositions fictives, lues ligne par ligne : ce qu’il faut demander, comment ramener deux taux de rétrocession à une base comparable, et ce qui doit finir dans le contrat.

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Un message arrive : « Remplacement de deux semaines en août, 90 %, grosse activité, logement possible. » Tout y est, sauf presque tout ce qui décide. Cette page prend deux propositions fictives et montre comment les lire : ce qu’elles disent, ce qu’elles taisent, et comment les ramener à une base comparable avant de répondre.

> Cas pédagogique fictif : les cabinets, les volumes et les taux sont inventés pour l’exercice. Ils ne décrivent pas un marché et ne promettent aucun revenu. Les démarches préalables — licence, inscription, assurance, cotisations — sont dans le [guide des démarches](/guides/premier-remplacement-demarches) ; cette page commence quand une proposition arrive. Règles vérifiées à la date indiquée en bas de page.

## La réponse courte

- Un taux de rétrocession ne se compare pas seul. Ce qui compte, c’est ce taux appliqué à une base — quels honoraires, versés quand — et à un volume — combien d’actes, quels jours.
- Avant de répondre, faites préciser six points : les jours et horaires, le volume d’activité, la base de la rétrocession, la date de versement, les frais, les gardes et visites.
- Tout ce qui est convenu entre dans le contrat écrit, signé avant le premier jour : [ce qu’il doit contenir](/remplacement/contrat). Un logement « qu’on peut arranger » ou un paiement « rapide » ne valent que ce que vaut la mémoire des deux parties.

## Les deux propositions

Une interne de médecine générale, licence de remplacement en poche, reçoit deux messages pour la même quinzaine d’août.

| | Proposition A | Proposition B |
|---|---|---|
| Lieu | Cabinet de groupe en ville, à 40 minutes de chez elle | Cabinet individuel en zone rurale, à 2 h 30 |
| Durée | 10 jours ouvrés | 10 jours ouvrés, plus deux samedis matin |
| Taux annoncé | 75 % | 90 % |
| Activité annoncée | « Environ 25 patients par jour, sur rendez-vous » | « Grosse activité » |
| Secrétariat | Oui, et prise de rendez-vous en ligne | Non |
| Visites à domicile | Rares | « Quelques-unes » |
| Logement | Non | « On peut s’arranger » |

À première lecture, B paie mieux : 90 % contre 75 %. C’est le seul chiffre économique donné des deux côtés, et c’est pour cela qu’il attire l’œil. Il ne suffit pas à comparer.

## Ce qu’il faut demander avant de comparer

**Le volume, en chiffres.** « Grosse activité » ne se compare à rien. Demandez le nombre moyen d’actes par jour, sur la même période l’an dernier : août ne ressemble pas à mars. Demandez la part de visites : trajet compris, une visite prend bien plus de temps qu’une consultation. Et demandez le montant moyen facturé par jour, que le médecin remplacé peut tirer de son logiciel de facturation.

Un ordre de grandeur permet de repérer une annonce trop belle : en médecine générale, la consultation de référence au tarif opposable est à 30 € depuis le 22 décembre 2024. Vingt-cinq consultations font donc environ 750 € par jour, avant majorations, actes techniques et visites.

**La base de la rétrocession.** Le taux s’applique à quoi ? Les textes ne répondent pas : la rétrocession n’est pas réglementée, elle est ce que le contrat en dit. Il faut donc qu’il le dise, sur trois points :
- **Les actes ou les encaissements.** « 90 % des sommes encaissées pendant la période » n’est pas « 90 % des honoraires des actes que vous réalisez ». La première peut inclure des paiements différés — en tiers payant notamment — qui concernent les actes du remplacé avant votre arrivée, et exclure ceux de vos derniers jours, versés après votre départ. Préférez la seconde, que le contrat type de l’Ordre formule ainsi : « honoraires perçus et à percevoir correspondant au remplacement ».
- **Les forfaits.** Le médecin remplacé perçoit des rémunérations qui ne sont pas des actes, comme le forfait médecin traitant : calculé sur la patientèle au 31 décembre précédent et versé en quatre fois dans l’année, il ne dépend pas de la période remplacée. Ces rémunérations font-elles partie de la base ? La réponse doit être écrite.
- **Les indemnités kilométriques** facturées lors des visites. Rétrocédées au même taux, en totalité, ou pas du tout ?

**La date de versement, et les impayés.** Le remplacé encaisse, puis rétrocède. Un délai qui n’est pas écrit devient élastique. Fixez une date, par exemple le 15 du mois qui suit la fin du remplacement. Précisez aussi qui supporte un acte rejeté ou impayé : un patient dont les droits n’étaient pas à jour, un chèque sans provision.

**Les frais.** Transport, logement, repas : qui paie quoi ? « On peut s’arranger » ne dit ni où, ni pour combien, ni si c’est déduit de la rétrocession.

**Les gardes, les samedis, les visites.** Les samedis matin de B sont-ils une ouverture du cabinet ou des tours de garde ? Si le médecin remplacé participe à la permanence des soins, son remplaçant prend-il ses tours, et comment sont-ils rétrocédés ? Une garde se rétrocède habituellement à 100 %, puisque le remplacé n’a pas de frais professionnels sur le lieu de garde ; et selon le contrat type de l’Ordre, la rémunération d’astreinte revient au remplaçant qui a assuré la garde. Encore faut-il que ce soit écrit.

**L’organisation matérielle.** Le logiciel métier et l’accès aux dossiers ; le lecteur de carte, puisque vous exercerez avec les feuilles de soins du remplacé et votre propre carte — carte de professionnel de santé si vous êtes thésé, carte de professionnel en formation si vous êtes interne ; qui décroche le téléphone quand il n’y a pas de secrétariat ; qui appeler si une situation vous dépasse.

**Le médecin remplacé, pendant ce temps.** Le principe est qu’il cesse toute activité médicale libérale pendant le remplacement ; seul le conseil départemental de l’Ordre du lieu d’exercice peut y déroger, dans l’intérêt de la population, s’il constate une carence ou une insuffisance de l’offre de soins. « Je passerai le matin pour quelques patients » n’est donc pas un détail d’organisation. Dans le cabinet de groupe de A, les associés continuent d’exercer, et c’est normal : c’est le médecin remplacé qui s’arrête, pas le cabinet.

## Les réponses, et le calcul

Supposons les réponses suivantes, toujours fictives.

| | Proposition A | Proposition B |
|---|---|---|
| Activité moyenne d’août dernier | 24 consultations par jour | 17 consultations et 3 visites par jour |
| Honoraires moyens facturés par jour | 750 € | 650 € |
| Samedis matin | — | Ouverture du cabinet, environ 300 € facturés chacun |
| Base | Honoraires des actes du remplaçant | « Sommes encaissées pendant la période » |
| Versement | Sous 30 jours après la fin | Non précisé |
| Frais | Trajet quotidien à votre charge | Logement fourni gratuitement, train aller-retour à votre charge |

À base comparable — les honoraires des actes réalisés —, le calcul brut est simple :

| | Proposition A | Proposition B |
|---|---|---|
| Honoraires facturés sur la période | 750 € × 10 = 7 500 € | 650 € × 10 + 300 € × 2 = 7 100 € |
| Rétrocession brute | 75 % × 7 500 € = 5 625 € | 90 % × 7 100 € = 6 390 € |
| Jours travaillés | 10 | 11, les deux demi-journées comptant pour une |
| Rétrocession brute par jour travaillé | 563 € | 581 € |

L’écart de quinze points de taux devient un écart d’environ 3 % par jour travaillé. Reste ce que le tableau ne compte pas : le trajet quotidien de A, le train de B, les visites de B qui allongent les journées, l’absence de secrétariat. Et la base de B reste à corriger : tant que sa formule est celle des « sommes encaissées pendant la période », le chiffre de 6 390 € n’est pas garanti.

Aucune des deux n’est la bonne réponse dans l’absolu. Une interne qui cherche à apprendre avec un cabinet de groupe autour d’elle n’arbitrera pas comme celle qui veut découvrir l’exercice rural. Le calcul ne tranche pas : il empêche de choisir sur le seul chiffre qui était donné.

**Ce que ces chiffres ne sont pas : un revenu.** Une rétrocession est un montant brut. Les cotisations sociales et la retraite viennent ensuite, puis l’impôt, et leur calcul dépend de toute votre année, pas d’une quinzaine. Le [guide de la rétrocession](/remplacement/retrocession) explique les cotisations et son simulateur donne un ordre de grandeur ; il ne remplace pas le calcul de votre situation.

## La proposition, relue en dix questions

À garder sous la main quand un message arrive :
1. Quels jours, quels horaires, combien de demi-journées ?
2. Combien d’actes par jour, sur la même période l’an dernier, et combien de visites ?
3. Combien facturé en moyenne par jour ?
4. Le taux s’applique-t-il aux honoraires de mes actes ou aux sommes encaissées pendant la période ?
5. Quels forfaits et quelles indemnités entrent dans la base ?
6. À quelle date la rétrocession est-elle versée, et qui supporte les impayés ?
7. Quels frais sont pris en charge : logement, transport, repas ?
8. Y a-t-il des gardes ou des tours de permanence des soins, et à quel taux ?
9. Qui répond au téléphone, et qui appeler en cas de difficulté ?
10. Le contrat prévoit-il une clause de non-réinstallation, et avec quelle durée et quel périmètre ?

La dernière question compte si la proposition vous plaît au point d’envisager de vous installer dans les environs. Depuis le 30 juillet 2026, cette clause n’existe que si le contrat la prévoit, et c’est lui qui en fixe la durée et le périmètre ; quand elle y est, s’installer ensuite en concurrence directe demande l’accord du médecin remplacé ou, à défaut, l’autorisation du conseil départemental.

## Avant de dire oui

Une réponse positive déclenche des démarches qui ne sont pas les vôtres seulement :
- **le médecin remplacé** informe son conseil départemental et, si vous êtes interne, demande l’autorisation de remplacement — votre licence n’en tient pas lieu ;
- **le contrat écrit** est signé avant le premier jour, puis communiqué au conseil départemental ;
- **votre assurance** en responsabilité civile professionnelle couvre l’activité de remplacement, attestation à l’appui ;
- **votre inscription** comme remplaçant auprès de l’Assurance Maladie est faite, et les déclarations à l’Urssaf et à la CARMF sont prévues dans leurs délais.

Le détail, dans l’ordre, est dans le [guide des démarches du premier remplacement](/guides/premier-remplacement-demarches).

## Ce que cette page ne fait pas

Elle ne dit pas quel taux accepter : il n’existe pas de barème, seulement des usages, de 70 à 100 % en médecine générale selon le secrétariat, la période, la durée et l’urgence. Elle ne calcule pas de revenu net. Et elle ne remplace pas la lecture du contrat type du Conseil national de l’Ordre, qui reste la meilleure liste de ce qu’il faut décider — à une réserve près : dans sa version mise à jour le 10 septembre 2020, son article 8 reproduit encore l’interdiction automatique de réinstallation supprimée le 30 juillet 2026. Cette clause-là se rédige, elle ne se recopie pas.

## La suite

Voir ce que doit contenir le contrat : https://supermedecin.fr/remplacement/contrat

## Sources

- Le remplacement d’un médecin — information préalable du conseil départemental par le médecin remplacé, autorisation du conseil départemental dont relève le remplacé pour un étudiant, contrat exigé « quelles que soient la nature et la durée du remplacement » (page mise à jour le 9 mars 2023, antérieure à la réforme de la clause de non-réinstallation) — Conseil national de l’Ordre des médecins : https://www.conseil-national.medecin.fr/medecin/carriere/remplacement-dun-medecin (consulté le 2026-09-27)
- L’étudiant titulaire d’une licence — la licence « ne constitue pas une autorisation de remplacement », démarche à la charge du médecin remplacé, carte de professionnel en formation — Conseil départemental de l’Ordre des médecins de Côte-d’Or : https://conseil21.ordre.medecin.fr/letudiant-titulaire-dune-licence (consulté le 2026-09-27)
- Article R4127-65 du code de la santé publique (version en vigueur depuis le 30 juillet 2026) — cessation de toute activité médicale libérale du remplacé pendant le remplacement, sauf dérogation du conseil départemental du lieu d’activité en cas de carence ou d’insuffisance de l’offre de soins — Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000025843594 (consulté le 2026-09-27)
- Article R4127-91 du code de la santé publique (version en vigueur depuis le 30 juillet 2026) — contrat écrit, communication au conseil départemental — Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006912970 (consulté le 2026-09-27)
- Article L4113-9 du code de la santé publique — communication des contrats au conseil départemental dans le mois suivant leur conclusion — Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000021536345 (consulté le 2026-09-27)
- Article R4127-86 du code de la santé publique (version en vigueur depuis le 30 juillet 2026) — le contrat « peut prévoir » une clause de non-réinstallation ; à défaut d’accord du remplacé, autorisation du conseil départemental — Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006912960 (consulté le 2026-09-27)
- Contrat type de remplacement en exercice libéral par un étudiant (mis à jour le 10 septembre 2020) — base des « honoraires perçus et à percevoir correspondant au remplacement », rémunération d’astreinte due au remplaçant qui a assuré la garde ; article 8 antérieur au décret du 27 juillet 2026 — Conseil national de l’Ordre des médecins : https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/cnom_rempl_etudiant.pdf (consulté le 2026-09-27)
- Modèles de contrats, dont le contrat type de remplacement en exercice libéral — Conseil national de l’Ordre des médecins : https://www.conseil-national.medecin.fr/documents-demarches/documents-types-medecins/cabinet-carriere/modeles-contrats (consulté le 2026-09-27)
- Convention médicale 2024-2029 : l’essentiel — consultation de référence du médecin généraliste passée à 30 € le 22 décembre 2024 — Assurance Maladie (ameli) : https://www.ameli.fr/medecin/textes-reference/convention-medicale-2024-2029/essentiel (consulté le 2026-09-27)
- Tarifs conventionnels des médecins généralistes et spécialistes — G à 30 € en secteur à tarif opposable ou OPTAM, visites, majoration de déplacement, indemnités kilométriques — Assurance Maladie (ameli) : https://www.ameli.fr/medecin/exercice-liberal/facturation-remuneration/consultations-actes/tarifs/tarifs-conventionnels-medecins-generalistes-specialistes (consulté le 2026-09-27)
- Le nouveau forfait médecin traitant (janvier 2026) — calculé sur la patientèle au 31 décembre de l’année précédente, versé annuellement en quatre fois — Assurance Maladie (ameli) : https://www.ameli.fr/medecin/exercice-liberal/facturation-remuneration/dispositif-medecin-traitant/nouveau-forfait-medecin-traitant-janvier-2026 (consulté le 2026-09-27)
- Exercer en tant que médecin généraliste remplaçant — taux d’usage de 70 à 100 % selon secrétariat, période, durée et urgence ; 100 % en garde, le remplacé n’ayant pas de frais professionnels sur le lieu de garde — ReAGJIR : https://reagjir.org/remplacer-en-pratique/ (consulté le 2026-09-27)
- Devenir praticien ou auxiliaire médical — déclaration au plus tard dans les huit jours après le début d’activité — URSSAF : https://www.urssaf.fr/accueil/independant/creer-activite-independant/devenir-PAM.html (consulté le 2026-09-27)
- Affiliation — déclaration dans le mois qui suit le début de l’activité libérale, y compris pour les étudiants remplaçants sous licence — CARMF : https://www.carmf.fr/page.php?page=cdrom%2Fcoti%2Fcoti-affiliation.htm (consulté le 2026-09-27)

Auteur : Simon Robain, créateur de Supermédecin (https://supermedecin.fr/a-propos). Publié le 2026-09-27. Sources vérifiées le 2026-09-27.

## Voir aussi

- Premier remplacement : les démarches dans l’ordre : https://supermedecin.fr/guides/premier-remplacement-demarches
- Le contrat de remplacement : https://supermedecin.fr/remplacement/contrat
- La rétrocession d’honoraires : https://supermedecin.fr/remplacement/retrocession

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