Premier remplacement : les démarches dans l’ordre

Un premier remplacement se prépare plus longtemps qu’on ne le croit, et pas dans l’ordre qu’on imagine. Ce qui bloque, ce n’est presque jamais de trouver un cabinet : c’est un papier dont le délai d’obtention se compte en semaines, demandé la semaine d’avant.

Cette page ne répète pas les trois guides détaillés du site. Elle les met en file : ce qu’il faut faire, dans quel ordre, avec quel délai, et qui doit le faire — vous ou le médecin que vous remplacez.

Les textes cités ont été vérifiés à la date indiquée en bas de page ; ils bougent, et l’un d’eux a changé cet été. Pour une décision qui vous engage, lisez la version en vigueur au moment où vous agissez, et demandez à votre conseil départemental.

D’abord : dans quelle case êtes-vous ?

Tout le reste en découle. Il n’y a pas un parcours de remplaçant, il y en a deux, et ils n’ont presque aucune démarche en commun.

Le point que tout le monde découvre trop tard tient dans la première colonne : ce sont deux papiers, pas un. La licence atteste un niveau de formation ; elle ne vaut pas autorisation de remplacer.

Si vous êtes interne : la licence, puis l’autorisation

La licence de remplacement se demande à un conseil départemental, vaut un an et se renouvelle. Elle atteste que vous avez le niveau de formation requis — un nombre de semestres validés qui dépend de la spécialité et se lit dans le texte, jamais sur un forum. Elle ne vous autorise pas à remplacer.

L’autorisation, elle, vaut pour un remplacement précis, trois mois au plus, renouvelable. Elle est délivrée par le conseil départemental dont relève le médecin que vous remplacez, et c’est lui qui la demande — pas vous. Le périmètre est celui du DES que vous préparez : on ne remplace pas dans une spécialité qu’on n’est pas en train d’apprendre.

Les conditions complètes, la durée pendant laquelle vous pouvez remplacer après l’entrée en troisième cycle et les pièces à fournir sont dans le guide de la licence.

Si vous êtes thésé : l’inscription au tableau, très en amont

C’est la démarche la plus longue et celle qu’on anticipe le moins. Un médecin qui exerce dans un département est inscrit sur le tableau tenu par le conseil départemental de l’Ordre, et il ne peut être inscrit que sur un seul tableau : celui du département où se trouve sa résidence professionnelle.

Surtout, le conseil départemental dispose d’un délai maximum de trois mois à compter de la réception d’un dossier complet pour statuer sur votre demande. Trois mois, et le compteur ne démarre qu’à dossier complet : une pièce manquante ne retarde pas la décision de trois jours, elle retarde le point de départ.

Conséquence pratique : si vous soutenez votre thèse au printemps et espérez remplacer l’été, la demande d’inscription se dépose au moment de la soutenance, pas quand le remplacement est trouvé.

Ce que le médecin remplacé doit faire, lui

Deux obligations pèsent sur l’autre partie, et leur oubli vous expose autant que lui.

Informer à l’avance son conseil départemental, par écrit, en indiquant qui le remplace et sur quelle période. En cas d’urgence, l’information peut passer par un autre canal, à régulariser ensuite.

Cesser toute activité médicale pendant le remplacement. C’est la règle : le remplacement est personnel, le remplaçant exerce à la place du remplacé, pas à côté de lui. Une dérogation existe désormais en cas de carence ou d’insuffisance de l’offre de soins, mais c’est une dérogation, pas le régime normal — et elle s’apprécie auprès du conseil départemental.

Vérifiez que ces deux gestes ont été faits. Ce n’est pas de la méfiance : c’est la condition pour que le contrat que vous allez signer porte sur quelque chose de régulier.

Le contrat, avant le premier jour

Quelles que soient la nature et la durée du remplacement, un contrat écrit est signé. Un remplacement d’un week-end n’y échappe pas.

Il est ensuite communiqué au conseil départemental, qui peut formuler des observations. Le code fixe le délai de communication à un mois suivant la conclusion ; ne confondez pas ce délai avec une autorisation préalable — le contrat produit ses effets, l’Ordre le contrôle.

Le Conseil national publie des modèles, dont un contrat type de remplacement en exercice libéral. Servez-vous-en comme d’une liste de ce qui doit être décidé, pas comme d’un formulaire à signer les yeux fermés : le taux de rétrocession, la prise en charge des frais, la durée et les conditions de renouvellement s’y négocient. Ce que chaque clause engage est détaillé dans le guide du contrat de remplacement — en particulier la clause de non-réinstallation, dont le régime a changé le 30 juillet 2026.

L’assurance, qui ne se rattrape pas

Dès lors que vous exercez à titre libéral, vous entrez dans le champ de l’obligation personnelle d’assurance en responsabilité civile professionnelle. Celle du médecin remplacé ne vous couvre pas, et la couverture hospitalière d’un interne ne suit pas en dehors de ses fonctions hospitalières.

C’est la seule démarche de cette page dont l’oubli ne se répare pas après coup : un sinistre survenu pendant une période non couverte le reste. Souscrivez avant le premier jour, et demandez une attestation qui mentionne explicitement l’activité de remplacement.

S’inscrire auprès de l’Assurance Maladie

L’Assurance Maladie tient un service d’inscription dédié aux remplaçants, avec deux parcours distincts selon que vous êtes thésé ou non thésé. C’est cette inscription qui conditionne votre rattachement à une caisse et le traitement de votre activité.

Faites-la dès que votre situation ordinale est réglée, pas à la veille du premier jour : c’est une formalité, mais une formalité qui met un délai.

Les cotisations : huit jours, puis un mois

Deux organismes, deux délais, et ils commencent à courir au début d’activité — pas à l’encaissement des premiers honoraires.

Une idée fausse à jeter tout de suite : il n’y a pas d’exonération de cotisations la première année. Ce qui existe à la CARMF est une dispense d’affiliation, accordée sur demande sous condition de revenu et de situation — ce n’est ni automatique, ni la même chose.

En dessous d’un plafond annuel d’honoraires rétrocédés, l’URSSAF propose une offre simplifiée : un taux unique, déclaré et payé trimestriellement, qui remplace les déclarations classiques. Les montants et le fonctionnement complet, avec un simulateur, sont dans le guide de la rétrocession.

L’ordre dans lequel s’y prendre

Si vous ne deviez retenir qu’une chose de cette page, c’est la chronologie — parce que c’est elle qu’on prend à l’envers.

1. Trois mois avant — thésé : déposer la demande d’inscription au tableau. Interne : demander la licence de remplacement.
2. Dès qu’un remplacement se dessine — interne : faire demander l’autorisation par le médecin remplacé, auprès du conseil départemental dont il relève.
3. Avant de signer — vérifier que le remplacé a informé son conseil départemental, et lire le contrat ligne à ligne.
4. Avant le premier jour — l’assurance en responsabilité civile professionnelle, et l’inscription auprès de l’Assurance Maladie.
5. Le premier jour — le compteur des huit jours URSSAF démarre.
6. Dans le mois — la CARMF, et la communication du contrat au conseil départemental.

Les étapes 1 et 2 sont celles qui coûtent un remplacement quand on s’y prend tard. Les étapes 5 et 6 sont celles qui coûtent de l’argent quand on les oublie.

Ce que cette page ne fait pas

Elle ne vous dit pas si un remplacement précis est une bonne affaire : cela dépend du taux, des frais de cabinet, de la charge réelle et de la période, et cela se calcule. Elle ne remplace pas non plus votre conseil départemental, qui est l’interlocuteur compétent pour votre situation — et le seul à pouvoir vous répondre sur un cas particulier.

Pour la vue d’ensemble du remplacement en médecine libérale, ses acteurs et ses annonces, la page remplacement rassemble le reste.